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Activités culturelles

Demande et engagement de Reproduction
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  24. Conformément aux dispositions de la loi 2.00 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins telle qu’elle a été modifiée et complétée (bulletin officiel N°4796 du 18Mai 2000), je m’engage à respecter la loi citée ci-dessus et à utiliser cette reproduction d’oeuvres à des fins privées, éducatives et à but non commercial.
  25. (*)
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